Publié le 31 juillet 2014par Claire Mallet Organisation territoriale, élus et institutions "Tiens, une carte postale de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées ! Et toi tu pars où ? - Oh ça va être repos en famille en Alsace-Lorraine-Champagne-Ardenne. Mais on ira aussi faire un petit tour en Bourgogne-Franche-Comté…" Difficile pour le moment d'imaginer ce type de dialogue… Politique-fiction ? C'est pourtant théoriquement ce que l'on pourra entendre dès l'arrivée des beaux jours dans les années à venir !
Publié le 24 avril 2017par Philie Marcangelo-Leos / Victoires-Editions Environnement, Energie, Santé, médico-social, vieillissement Un arrêté publié au Journal officiel ce 22 avril actualise le dispositif national de surveillance de la qualité de l'air ambiant. Au sein de cette politique publique, les associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (Aasqa) ont un rôle crucial à jouer à l’aide d’un réseau d’environ 650 stations de mesures réparties sur tout le territoire, principalement en zone urbaine.
Publié le 14 avril 2021par A.L / Localtis avec AFP Transport et mobilité décarbonée, Energie La région Normandie et la SNCF ont annoncé ce 14 avril l'expérimentation durant trois mois, entre avril et juin, de trains roulant au colza sur la ligne Paris-Granville, un trajet qui dure un peu plus de trois heures. Le recours au B100, un agrocarburant 100% végétal obtenu à partir de la transformation d'huile de colza, permet de réduire "
Malgré la vive opposition du précédent gouvernement, le Sénat adoptait en première lecture, le 15 février, la proposition de loi Maurey-Leroy visant à assurer l'aménagement numérique du territoire et à "rééquilibrer les relations entre les collectivités locales et les opérateurs". Porté par des élus de la majorité et voté par l'opposition, ce temps fort de début d'année était révélateur du mécontentement croissant des élus locaux. Il confirmait la place centrale tenue par le très haut débit dans les stratégies de développement économique territoriales ; la volonté, aussi, des élus de peser sur la géographie, sur le rythme et la densité des réseaux à déployer ; le besoin, enfin, d'instituer des mécanismes de péréquation puissants afin de réduire les inégalités générées par la fracture numérique entre les territoires.
Publié le 3 juillet 2017par Jean-Noël Escudié / PCA Tourisme, culture, loisirs, Logement social Prise en application de l'article 95 de la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (LCAP) - habilitant le gouvernement à prendre certaines dispositions par ordonnances -, une ordonnance du 29 juin 2017 modifie les règles de conservation, de sélection et d'étude du patrimoine archéologique mobilier.
Publié le 9 avril 2019par Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis France Organisation territoriale, élus et institutions Une cinquantaine de sénateurs du groupe Les Républicains ont déposé une proposition de loi "visant à visant à clarifier le contenu des affiches électorales". Composé d'un seul article et dépourvu de l'habituel exposé des motifs, le texte entend régler la question de façon radicale, en prévoyant que "ne peuvent pas figurer sur une affiche électorale des photographies et des noms de personnes, vivantes ou décédées, autres que ceux du candidat, de son suppléant ou des membres de la liste"
Publié le 4 mars 2021par Anne Lenormand / Localtis Environnement, Tourisme, culture, loisirs Mis en œuvre dans le cadre du plan France Relance, l'appel à projets "France vue sur mer" annoncé par le gouvernement ce 4 mars s'adresse aux maîtres d'ouvrage publics. "Il vise à offrir à tous les promeneurs un accès libre et gratuit à de nouveaux tronçons du sentier du littoral, à restaurer ceux qui le nécessitent pour des raisons de sécurité et de préservation de la biodiversité, et à constituer une continuité d’itinéraires le long des littoraux français, passant de 5.
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Nous vous donnons donc rendez-vous à ce 5ème atelier pour faire un point d’actualité sur le déploiement des foncières de redynamisation et leur environnement (impact de la loi 3DS, CRAC, ingénierie pré-opérationnelle …), ainsi qu’un focus sur différentes formes de montages opérationnels innovants qui peuvent être pilotés par les foncières.
Nos intervenants partagerons avec nous leur expérience et leur expertise :
Benjamin Gallepe, Directeur Général de la Fédération des EPL Laurent Guilhem-Ducleon, Président de la SAS PAT 17 Jacques Schombourger, Expert commerce à la SCET Trinidad Cador, Responsable opérationnelle de la Foncière Normandie Magali Vergnet, Directrice de l’Action territoriale de la SEMAEST Stéphanie Béraud-Guénard, Senior manager montages et juridictions à la SCET ncG1vNJzZmivp6x7o63NqqyenJWowaa%2B0aKrqKGimsBvstFobJ6llWKutbHLopyrZZSqerOx0p6YrmWelsGqu82ao2aclah6p7vNnKCeqpWoeqWxjKucnbGelrqqv8CtoKim
Publié le 11 juillet 2018par Thomas Beurey / Projets publics Organisation territoriale, élus et institutions Au lendemain du Congrès de Versailles, l'Assemblée nationale a entamé mardi 10 juillet le marathon sur la réforme des institutions voulue par l'exécutif, avec d'abord au menu le projet de loi constitutionnelle. Un texte qui donnera lieu à la discussion de quelque 2.400 amendements, principalement déposés par l'opposition, jusqu'au 24 juillet prochain, date du vote.
Publié le 21 décembre 2010par Jean-Noël Escudié / PCA Santé, médico-social, vieillissement, Social A l'occasion de ses rencontres nationales, organisées le 14 décembre à Paris, l'association France Alzheimer a présenté les résultats d'une étude intéressante sur le coût du maintien à domicile lorsqu'il est assuré par les aidants familiaux. L'étude combine approche quantitative (378 réponses à un questionnaire en ligne) et approche qualitative auprès d'un échantillon de 88 aidants.